Publié le 19 décembre 2023–Mis à jour le 11 janvier 2024
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Ces données sont collectées dans le but de faciliter l'analyse des candidatures effectuée par la commission d'examen des v?ux des formations de l'UCA dans le strict cadre des modalités et critères d'examen pédagogique des v?ux qu'elle a déterminés.
Les informations recueillies sont conservées pour une durée de 3 ans.
Les destinataires de ces données sont le Président de l'Université, le VP CFVU, le VP Processus qualité des formations, le référent institutionnel PARCOURSUP, la Direction de la Formation - P?le pilotage de la formation et gestion des cursus, la Direction des systèmes d'information, le Directeur de la composante concernée et les membres de la commission des v?ux concernées.
Conformément aux dispositions des articles 39 et 40 de la loi 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent.
En application de l'article 40-1 de la loi du 6 janvier 1978, vous avez également la possibilité de définir des directives relatives au sort de vos données à caractère personnel après votre mort.
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